Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPITAL PARIS
Numéro de dépôt :
1391173
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1996
Présentation de la marque CAPITAL PARIS
Déposée le 15 décembre 1986 par madame CIOCCO Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITAL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPITAL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL PARIS est expirée depuis le 15 décembre 1996.
CIOCCO Joëlle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27